Délibérations du Conseil Municipal
(téléchargeables au format PDF)

Ordre du jour de la séance du vendredi 24 février 2012 à 20h30 :

 

. Adhésion à BRUDED

. Avis relatif à l'adhésion de nouvelles communes au Syndicat Intercommunal du bassin du Linon

. Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées « Commerce de Québriac »

. Convention de passage pour le cheminement piétonnier avec la GAEC LAUNAY BIHEUL

. Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

. Régie photocopies: tarifs 2012

. Concessions cimetière communal: tarifs 2012

. Préparation du Budget 2012 Commune et Assainissement

. Questions diverses.
 


2012:

- Séance du 20 janvier 2012: "Ordre du jour" - "Délibération"


2011: 

- Séance du 16 décembre 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 17 novembre 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 21 octobre 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 30 septembre 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 29 juillet 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 24 juin 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 27 mai 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 29 avril 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 15 avril 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 25 mars 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 24 février 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 21 janvier 2011: "Ordre du jour" - "Délibération"


2010:

- Séance du 17 décembre 2010: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 22 octobre 2010: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 24 septembre 2010: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 30 juillet 2010: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 25 juin 2010: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 28 mai 2010: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 30 avril 2010: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 9 avril 2010: "Ordre du jour" - "Délibération"


- Séance du 26 mars 2010: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 26 février 2010: "Ordre du jour" - "Délibération"

- Séance du 29 janvier 2010: "Ordre du jour" - "Délibération"


2009:

- Séance du 18 décembre 2009:  "Délibération"

- Séance du 27 novembre 2009: "Délibération"
    

- Séance du 30 octobre 2009: "Délibération"

- Séance du 4 septembre 2009: "Délibération"

- Séance du 24 juillet 2009: "Délibération"

- Séance du 26 juin 2009: "Délibération"

- Séance du 15 juin 2009: "Délibération"

- Séance du 29 mai 2009: "Délibération"

- Séance du 24 avril 2009: "Délibération"

- Séance du 27 mars 2009: "Délibération"

- Séance du 20 mars 2009: "Délibération"

- Séance du 27 février 2009: "Délibération"

- Séance du 31 janvier 2009: "Délibération"